Politique de confidentialité

1. Introduction et Identité du Responsable de Traitement

L'Association ARCEL attache une grande importance au respect de la vie privée et à la protection des données personnelles de ses utilisateurs. Cette politique a pour objectif de vous informer sur les traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre de l'utilisation de notre site internet et de nos activités.

Identité du Responsable de Traitement :
- Association ARCEL (Animation Rurale Culture et Loisirs)
- Adresse : 2 Place de l'Église, 44110 Saint-Aubin-des-Châteaux
- Contact : arcel.asso@orange.fr

2. Quelles données sont collectées, pour quelles finalités et sur quelle base légale ?

L'Association ARCEL collecte des données personnelles pour des finalités spécifiques et légitimes :

Données d'identification et de contact (Nom, prénom, e-mail, téléphone, adresse postale) :
- Gestion des adhésions, des inscriptions aux ateliers, ou réponse aux demandes via formulaire de contact.
- Base légale : Exécution du contrat (adhésion) ou Intérêt Légitime (répondre aux demandes).

Données bancaires (uniquement si paiement en ligne via plateforme sécurisée) :
- Traitement des paiements pour les adhésions ou événements.
- Base légale : Exécution du contrat.

Données de navigation (adresse IP, pages visitées, appareil utilisé, géolocalisation approximative) :
- Mesure d'audience, amélioration des services, sécurité du site (via les outils Wix et/ou Google Analytics).
- Base légale : Consentement (via la bannière cookie) ou Intérêt Légitime (sécurité).

Informations Enfants/Jeunesse (Nom, âge, activités suivies, coordonnées parents/tuteurs) :
- Gestion des activités Enfance-Jeunesse et des centres de loisirs.
- Base légale : Exécution du contrat et Obligation Légale (encadrement et sécurité des mineurs).

3. Destinataires des Données

Vos données personnelles sont principalement destinées à l'usage interne de l'Association ARCEL (salariés et membres du bureau pour la gestion et l'animation).

Elles peuvent être transmises à des tiers uniquement dans les cas suivants :

Partenaires Techniques : L'hébergeur du site (Wix) pour la maintenance technique et la sécurité.
Partenaires Institutionnels : Dans le cadre d'obligations légales ou contractuelles (ex. : déclarations auprès des autorités publiques ou financeurs comme la CAF ou la Communauté de Communes, si nécessaire).
Plateformes de Tiers : Services de paiement en ligne (ex. : HelloAsso) ou services d'analyse de trafic (ex. : Google Analytics).

4. Transfert de données hors UE

Étant donné que le site est hébergé par Wix, une société internationale, les données peuvent être stockées et traitées sur des serveurs situés en Europe, aux États-Unis ou dans d'autres territoires.

Wix s'engage à respecter les principes du RGPD, même en cas de transfert de données hors Union Européenne, notamment en utilisant des mécanismes de transfert reconnus par la Commission Européenne (tels que les Clauses Contractuelles Types, le cas échéant).

5. Durée de Conservation des Données

L'Association ARCEL ne conserve vos données que pour la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées :

Données des Adhérents : Conservées pendant la durée de l'adhésion, puis archivées conformément aux délais de prescription légale (généralement 5 ans après la fin de la relation contractuelle).
Données des Prospects et Contacts : Conservées tant que la personne ne s'est pas désinscrite ou n'a pas demandé la suppression, ou au maximum pendant 3 ans après le dernier contact initié.
Données de navigation/Cookies : La durée de conservation est variable (maximum 13 mois pour les traceurs non essentiels).

6. Vos Droits (Conformité RGPD)

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

Droit d'accès et de rectification (vous pouvez demander à voir vos données et à les corriger).
Droit à l'effacement (droit à l'oubli) de vos données.
Droit de limitation du traitement.
Droit d'opposition au traitement de vos données.
Droit à la portabilité des données.
Droit de retirer votre consentement à tout moment (lorsque le traitement est basé sur le consentement).

Exercer vos droits :

Pour toute question ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter l'Association ARCEL :

Par e-mail : arcel.asso@orange.fr
Par courrier : Association ARCEL, 2 Place de l'Église, 44110 Saint-Aubin-des-Châteaux

Nous nous engageons à vous répondre dans un délai d'un mois après réception de la demande.

Droit de plainte :

Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles ne respecte pas le RGPD, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente : la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr.

7. Politique relative aux Cookies

Le site ARCEL utilise des cookies pour assurer son fonctionnement et améliorer votre expérience de navigation.

Qu'est-ce qu'un cookie ? : C'est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, mobile) lors de la visite du site.
Types de cookies : Le site utilise des cookies nécessaires au fonctionnement (sécurité, affichage du site) et des cookies de mesure d'audience/marketing (suivi de la navigation).
Votre consentement : Lors de votre première visite, une bannière vous informe de l'utilisation de cookies et vous permet de donner ou de refuser votre consentement.

Pour plus d'informations sur les cookies Wix, vous pouvez consulter directement la documentation de la plateforme.

8. Modification de la Politique de Confidentialité

La présente politique de confidentialité peut être modifiée ou complétée à tout moment par l'Association ARCEL, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. La date de la dernière mise à jour sera indiquée en haut du document.

Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2025