Mentions légales

1. Informations sur l'Éditeur du Site

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Nom de l'Association : Association ARCEL (Animation Rurale Culture et Loisirs)

Statut juridique : Association loi 1901 à but non lucratif

Adresse du Siège Social : 2 Place de l'Église, 44110 Saint-Aubin-des-Châteaux

Téléphone : 02 40 28 31 68

Adresse e-mail : arcel.asso@orange.fr

Numéro RNA : W441001415

Numéro SIRET : 347 998 288 00026

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2. Directeur de la Publication

 

Conformément à l'article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982, le Directeur de la publication du site est le représentant légal de la personne morale éditrice.

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Directeur de la publication : Jean-Paul PESLERBE

Qualité : Président de l'Association ARCEL

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3. Informations sur l'Hébergeur

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Le site est hébergé par la plateforme Wix.com.

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Dénomination sociale : Wix Online Platform Limited

Adresse postale : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande

Contact : +1 415-639-9034 (ou via le centre d'assistance Wix)

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4. Propriété Intellectuelle

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L'ensemble de ce site, y compris, de manière non limitative, les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels et vidéos, sont la propriété de l'Association ARCEL ou de ses partenaires et font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'Association ARCEL.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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5. Limitation de Responsabilité

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L'Association ARCEL ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

L'Association ARCEL décline toute responsabilité pour les imprécisions ou omissions portant sur les informations présentes sur ce site. L'Association se réserve le droit de modifier le contenu à tout moment et sans préavis.

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6. Liens Hypertextes

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Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites web. L'Association ARCEL n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

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7. Gestion des Données Personnelles et Cookies (RGPD)

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L'Association ARCEL s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les données collectées (via formulaires, adhésions, etc.) sont destinées à la gestion des membres, des activités et à la communication de l'Association.

• Droit d'accès, de rectification et d'opposition : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez contacter :

  • E-mail : arcel.asso@orange.fr

  • Courrier postal : Association ARCEL, 2 Place de l'Église, 44110 Saint-Aubin-des-Châteaux.

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